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L’association
 
 
 
 

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Les Commissions

 
 
 

 
 
 
 
ASSOCIATION LA BANDE A BEZIERS
STATUTS
TITRE 1er. : CONSTITUTION
ARTICLE 1er. : constitution
Entre les adhérents aux présents statuts, il est crée une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Cette association prend pour titre : la Bande A Béziers. Elle est ouverte et accessible à tous et totalement indépendante d’organisations politiques, syndicales ou religieuses. Elle est déclarée à la sous-préfecture de l’Hérault, à Béziers.
ARTICLE 2 : objet (...)
 
Les statuts, le reglement intérieur, le bureau, le conseil d’administration, les comptes-rendus
 
 
 
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  Mis à jour le vendredi 12 septembre 2008